Politique relative aux cookies

QUE SONT LES COOKIES ?

Les cookies, balises pixel et technologies similaires (communément appelés ‘cookies’) sont des fichiers contenant un petit nombre d’informations stockées sur tout appareil avec un accès Internet, par exemple votre ordinateur, smartphone ou tablette, lorsque vous consultez un site Internet. Les cookies sont ensuite renvoyés au site Internet d’origine à chaque nouvelle visite ou à un autre site Internet qui reconnaît ce cookie.Il existe plusieurs types de cookies. Ils fonctionnent tous de la même manière mais présentent des différences mineures.

Il y a plusieurs types de cookies:

Cookies système qui facilitent la navigation de l'utilisateur, ainsi que l'utilisation de diverses options ou services proposés par internet tels que l'identification de la session, l'autorisation d'accès à certaines zones réservées, l'optimisation des commandes, le remplissage des formulaires, l'enregistrement, la sécurité ainsi que l'utilisation de certaines fonctions (vidéos, réseaux sociaux, etc..).

Cookies de service qui permettent à l'utilisateur d'accéder aux service en fonction de ses préférences(langue, explorateur, configuration, etc..).

Cookies d'analyse qui permettent l'analyse anonyme du comportement de l'utilisateur du site et de mesurer son activité afin de développer un profil de navigation amélioré sur le site.

Ainsi, lorsque vous accédez à notre site, conformément au  Réglement Général sur la Protection des Données  no 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD), entré en vigueur le 25 mai 2018, nous devons vous demander l'autorisation d'utiliser ces cookies, afin d'améliorer notre offre de services.

Le terme « cookies » est à prendre au sens large : l’ensemble des traceurs déposés et / ou lus, par exemple, lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique.

Les cookies basés sur un fichier pouvant être stocké sur l’ordinateur de l’utilisateur lors de sa navigation ont notamment pour but de simplifier la navigation sur le site (authentification automatique, personnalisation de certaines informations …).

Certaines des informations recueillies constituent des « Données à caractère Personnel », à savoir des données concernant des personnes permettant de les identifier.

En conformité avec la législation en vigueur, le site a adopté le principe de minimisation dans la collecte et ne collecte que les données strictement nécessaires à l’objectif poursuivi et explicité auprès des personnes physiques concernées, en leur laissant toute capacité d’exercice de leurs droits.

Conformément aux dispositions légales en vigueur, sur tous le site Internet, avant de déposer ou de lire un cookie sur l’ordinateur d’un utilisateur, le site gère l’apparition d’un bandeau / popup visible sur le site internet qui doit contenir les informations suivantes :

informe les internautes de la finalité des cookies

obtient leur consentement lorsque celui-ci est requis ;

indique aux utilisateurs les moyens de les refuser

Ce bandeau / popup apparaît lors de votre première visite sur le site concerné, ou encore au terme d’un an après votre consentement, ou plus tôt si vous avez refusé de donner votre consentement .

L’utilisateur du site peut à tout moment s’opposer à l’utilisation de ces cookies en paramétrant son navigateur étant précisé que de tels paramétrages sont susceptibles de modifier les conditions d’accès aux produits, contenus et services nécessitant l’utilisation de cookies.

Par ailleurs, le refus peut aussi empêcher le site Internet d’assurer la totalité des fonctionnalités proposées normalement, nous en déclinons toutes responsabilités

DANS QUEL BUT UTILISONS-NOUS DES COOKIES ?

Nous utilisons des cookies pour faciliter l’utilisation du site Internet de NPA Marseille, pour proposer une expérience personnalisée sur notre site et pour mieux adapter nos services et notre site à vos centres d’intérêts et à vos besoins. Les cookies sont aussi utilisés pour permettre d’accélérer vos activités futures et votre expérience sur le site Internet de NPA Marseille. Les cookies, auxquels vous consentez sont aussi utilisés pour collecter vos données personnelles qui nous servent ensuite à mesurer des audiences, afin que nous puissions proposer nos articles ciblés en fonction de vos centres d’intérêt .

Ainsi, par exemple, les traceurs suivants ne requièrent pas de consentement des utilisateurs :

les cookies » identifiants de session « , pour la durée d’une session, ou les

cookies persistants limités à quelques heures dans certains cas ;

les cookies d’authentification ;

les cookies de session créés par un lecteur multimédia ;

les cookies de session d’équilibrage de charge ( »  load balancing  « ) ;

certaines solutions d’analyse de mesure d’audience en mode anonyme, ces cookies permettent d’obtenir des statistiques de fréquentation anonyme de nos sites afin de les optimiser et de détecter d’éventuels dysfonctionnements.

les cookies persistants de personnalisation de l’interface utilisateur (choix de langue ou de présentation) ;

les cookies de tchat pour répondre aux internautes suite à leurs demandes.

Tout autre cookie nécessite une information préalable et une demande de consentement, par exemple :

les cookies des réseaux sociaux générés par les boutons de partage de réseaux sociaux lorsqu’ils collectent des données personnelles sans consentement des personnes concernées ;

certains cookies de mesure d’audience

Conformément aux recommandations de la CNIL, par défaut le refus de consentement est supposé et ces cookies et / ou traceurs ne sont pas déposés.

A tout moment, sur nos sites, vous pouvez revoir et modifier vos choix de consentement, en cliquant sur le lien situé en bas de chaque page du site concerné. Ce lien se nomme généralement « paramétrage cookies ».

Données personnelles et cookies

Les données à caractère personnel susceptibles d’être demandées, en fonction de la nature des services ou produits fournis, sont les suivantes.

Le site est susceptible d’utiliser les données à caractère personnel d’une personne notamment pour les objectifs suivants :

Afin de l’enregistrer sur ses sites internet et/ou systèmes d’information et de gérer le traitement de toutes recherches ou demandes d’informations nous concernant ou portant sur nos services

Afin d’être en mesure d’exécuter les obligations qui lui incombent aux termes de tout contrat le liant à la personne concernée et dans le cadre de la gestion de ce type de contrat :

Ex. : gestion des identifiants d’accès utilisateurs, etc.

Aux fins de respecter les obligations légales lui incombant ;

Aux fins du suivi, de l’examen critique et de l’amélioration de son site ; :

Principalement :

Votre nom et vos coordonnées, y compris vos adresses électronique et postale,

votre fonction,

vos numéros de téléphone

le cas échéant pour certains produits et services :

les équipements informatiques utilisés lors de la navigation,

vos données de connexion et de navigation (adresses IP, logs) etc….

Les cookies et des traceurs strictement nécessaires à la fourniture d’un service expressément demandé par l’utilisateur ne nécessitent pas le consentement préalable des utilisateurs

NPA Marseille ne revend jamais vos données à des tiers, nous n’utilisons vos données personnelles que dans l’unique but d’améliorer notre qualité de services. Les cookies que nous utilisons chez NPA Marseille permettent à notre site Internet de fonctionner et nous aident à comprendre les informations qui sont les plus utiles à nos visiteurs.

Prenez le temps de vous familiariser avec nos pratiques concernant l’usage des cookies et veuillez nous faire part de vos questions en nous envoyant un e-mail à  secnpa13@pm.me

Forums et sessions de discussion

Si vous participez à un forum, une communauté ou une session de discussion , vous devez savoir que les informations que vous fournissez (par ex. : vos coordonnées, votre profil) seront à la disposition d’autres utilisateurs (tiers) et pourront être utilisées (par ex. : pour vous contacter) à des fins que nous ne contrôlons pas. Le site ne saurait être tenu responsable des données personnelles et autres informations que vous choisissez de présenter dans ces forums et des usages qui seront effectués par les tiers qui auront accès à celles-ci.

Considérant (47) du Règlement 2016/679 : Les intérêts légitimes d’un responsable du traitement (…) peuvent constituer une base juridique pour le traitement, à moins que les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée ne prévalent, compte tenu des attentes raisonnables des personnes concernées fondées sur leur relation avec le responsable du traitement. Un tel intérêt légitime pourrait, par exemple, exister lorsqu’il existe une relation pertinente et appropriée entre la personne concernée et le responsable du traitement (…). (…) Le traitement de données à caractère personnel à des fins de prospection peut être considéré comme étant réalisé pour répondre à un intérêt légitime.

Considérant (48) de Règlement 2016/679 : Les responsables du traitement qui font partie d’un groupe d’associations affiliés à un organisme central peuvent avoir un intérêt légitime à transmettre des données à caractère personnel au sein du groupe d’entreprises à des fins administratives internes, y compris le traitement de données à caractère personnel relatives à des utilisatrices et utilisateurs ou des employés.

le Stockage des données à caractère personnel

Le site prend toutes précautions utiles afin de préserver la sécurité et la confidentialité des Données à caractère personnel et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Les recommandations de la Commission Nationale Informatique et Liberté sont prises en compte dans la gestion de la sécurité pour l’ensemble du site.

Toutes les données personnelles fournies à ou collectées par NPA Marseille/. sont contrôlées par le  NPA Marseille , Responsable du traitement des données,Secrétariat  140 rue de Crimée Marseille 13003– FRANCE. Les données sont stockées sur nos serveurs en Europe.

En naviguant sur notre site Internet, vous consentez à l’utilisation des cookies par nos soins, conformément à cette Politique relative aux cookies et à notre Politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas l’usage que nous faisons des cookies de cette manière, vous pouvez refuser l’enregistrement des cookies que nous émettons, en paramétrant au mieux votre navigateur internet.

la durée de conservation des données et l’archivage

La durée de conservation dépend de l’activité concernée, de la nature du contact (client, utilisateur ou prospect) et des usages du secteur.

♦ Le site conserve certains documents obligatoires pour la durée légale de conservation.

♦ La durée de conservation des données personnelles des utilisateurs est fixée par défaut pour une durée de 2 ans après la dernière réponse à une sollicitation.

♦ Certaines données sont conservées pour une durée de conservation plus courte :

Les cookies expirent treize mois après leur dernière mise à jour.

♦ La durée est parfois liée à la pertinence ou la nécessité de son traitement : les données des utilisatrices et utilisateurs sont conservées pour la durée de la relation commerciale ou les données présentes dans les annuaires sont conservées pour la durée de mandats des personnes concernées.

NPA Marseille n’utilisera les données à caractère personnel que dans le but spécifié par ses soins et conformément aux objectifs définis dans le cadre de la présente charte,

Et aura pris les mesures de sécurité appropriées afin de prévenir un traitement non autorisé ou illicite des données à caractère personnel, une perte ou une destruction accidentelle de ces données à caractère personnel, ou des dommages à celles-ci.

Le site a adapté son organisation afin de répondre aux exigences du Règlement Européen Protection de Données et d’apporter à toute personne toutes informations sur les données à caractère personnel les concernant collectées et sur les traitements réalisés sur ces données.

Toute personne a la possibilité de contacter directement la Commission nationale Informatique et liberté  (CNIL) .

Procédures de changement de vos paramètres et cookies

Le paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d’accès aux contenus et services nécessitant l’utilisation de cookies.

Si le navigateur est configuré de manière à refuser l’ensemble des cookies, l’accès à tout ou partie du site peut être bloqué.

Afin de gérer les cookies au plus près des attentes des utilisateurs, le navigateur doit être paramétré en tenant compte de la finalité des cookies.

Les procédures de changement de vos paramètres et cookies sont différentes d’un navigateur à l’autre. Si nécessaire, utilisez la fonction aide de votre navigateur ou cliquez sur un des liens ci-dessous pour accéder directement au manuel utilisateur de votre navigateur.

Pour Google Chrome :   https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en
Pour Internet Explorer :   http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-Cookies
Pour Firefox :   http://support.mozilla.org/fr/kb/cookies-informations-sites-enregistrent?redirectlocale=fr&redirectslug=G%C3%A9rer+les+cookies
Pour Opera :   http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
Pour Safari :   https://support.apple.com/kb/PH17191?locale=fr_FR&viewlocale=fr_FR
Pour iOS :   https://support.apple.com/fr-fr/HT201265
Pour Android :   http://www.wikihow.com/Disable-Cookies#Android_Devices
Pour Blackberry :   http://help.blackberry.com/en/smartphone_users/deliverables/32004/Turn_off_cookies_in_the_browser_60_1072866_11.jsp
Pour Windows phone :   http://help.blackberry.com/en/smartphone_users/deliverables/32004/Turn_off_cookies_in_the_browser_60_1072866_11.jspIl

La partie ci-dessous récapitule les différents types de cookies utilisés sur notre site Internet ainsi que leur but respectif, et vous permet de gérer ces cookies :

Vous pouvez choisir que votre ordinateur vous avertisse chaque fois qu'un cookie est envoyé, ou vous pouvez choisir de désactiver tous les cookies. Chaque navigateur est un peu différent, alors consultez le menu d'aide de votre navigateur pour savoir comment modifier correctement vos cookies.

Nous ne prenons actuellement pas en charge les signaux Do Not Track, car il n'y a pas de norme de l'industrie pour la conformité.